Mentions légales

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, les images animées ou non, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la société Physalia et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation express de Physalia est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site terroirvins.com qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.

Déclaration CNIL

Ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 1353337.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier à l'adresse ci-contre.

Informations légales

Physalia SARL
Alexandre Bournier
166, rue Jean Thuilé
34090 MONTPELLIER

RCS Montpellier 508 819 414 (2008 B 2337)

Nous contacter : contact@terroirvins.com